Organiser un barbecue entre amis est monnaie courante avec l’arrivée des beaux jours. Néanmoins, il existe des règles à respecter en matière de fréquence, d’intensité, d’odeurs et de quantité de fumée dégagée. Découvrez la réglementation en matière de barbecue dans le voisinage.
La saison estivale est propice aux barbecues en famille ou entre amis dans le jardin ou sur le balcon. Néanmoins, lorsque vous avez des voisins, il y a certaines règles à respecter. Entre fumées gênantes, odeurs fortes et dangers d’incendie, il faut prendre certaines précautions afin de ne pas léser le voisinage et de respecter les règles. Que dit la loi afin d’encadrer cette pratique ? Dans cet article, vous saurez tout sur la réglementation en ce qui concerne le barbecue et le voisinage. Vous serez certain de vous faire plaisir avec votre grillade, tout en ne causant aucune nuisance aux habitants d’à côté.
La réglementation en matière de barbecue et de voisinage : que dit la loi ?
En maison ou en appartement, il n’y a aucune restriction en ce qui concerne l’organisation d’un barbecue. Néanmoins, cette pratique doit rester occasionnelle et ne causer aucun trouble du voisinage. Malgré tout, certaines villes et copropriétés émettent parfois leurs propres règles afin de limiter les dommages et les nuisances. Avant même d’allumer votre feu, il vous convient de consulter :
- Les arrêtés municipaux de votre mairie ou préfectoraux de votre région. Vérifiez s’il existe ou non un arrêté spécifique concernant l’utilisation des barbecues. Selon les régions et les périodes, certains endroits sont à risque en ce qui concerne les incendies. Auquel cas, les arrêtés peuvent interdire ou préciser les règles en matière de feux de grillade dans la ville.
- Le règlement de votre copropriété, si vous habitez un appartement dans un immeuble. Pour ce faire, adressez-vous au syndic de copropriété de votre lotissement. Ce dernier sera à même de vous dire si l’usage du barbecue est libre, restreint ou simplement interdit. Parfois, seuls les barbecues à gaz ou électriques sont acceptés sur les balcons. Renseignez-vous.
Faire un barbecue sans créer de trouble anormal du voisinage
Bien qu’il n’existe aucune restriction particulière en ce qui concerne le barbecue, il n’en reste pas moins que son organisation doit rester occasionnelle. De ce fait, certains recours sont possibles, notamment en cas d’utilisation abusive.
Faire un barbecue qui dégage de fortes fumées et de grosses odeurs sur une longue durée peut être considéré comme abusif. Cela peut donc constituer un trouble anormal du voisinage. La justice, pour constater ou non le trouble anormal du voisinage, prend en compte différents critères. Ces derniers relèvent des nuisances qui peuvent perturber les voisins :
- la durée ainsi que la fréquence des barbecues ;
- son intensité en matière de fumées et d’odeurs dégagées ;
- le moment auquel est organisé le barbecue (le jour ou la nuit) ;
- l’endroit où cela se produit : zone d’activité, lotissement, zone urbaine ou rurale, appartement, maison, etc. ;
- le respect ou non de la réglementation en vigueur par l’organisateur du barbecue.
Quelle est la procédure en cas d’utilisation abusive du barbecue par l’un de vos voisins ?
Si vous faites partie des voisins lésés, et que vous estimez subir un trouble anormal du voisinage, différentes solutions s’offrent à vous. La première étant d’engager une démarche amiable avec votre voisin. Verbalement, vous échangez afin de trouver un arrangement. Sans aucun point d’entente trouvé, la seconde étape est de lui envoyer un courrier recommandé de mise en demeure. Dans cette lettre, vous pouvez lui demander de déplacer son barbecue ou, au moins, d’en limiter son usage.
Il se peut que votre courrier reste sans effet. Dans ce cas, si vous habitez dans un appartement, il vous est possible de faire appel à votre syndic de copropriété, afin qu’il se charge de faire respecter le règlement de copropriété. Sans syndic, vous pouvez contacter votre mairie, afin qu’elle fasse respecter l’arrêté municipal en vigueur.
Si, à ce stade, vous n’avez toujours aucune réponse positive de la part de votre voisin, alors vous pouvez faire intervenir gratuitement un conciliateur de justice. Adressez-lui un courrier afin d’expliquer votre situation et le litige rencontré. Cette démarche est incontournable si vous souhaitez engager une action en justice et demander des dommages-intérêts devant un tribunal. Au préalable, vous devrez fournir une preuve des dommages causés à un huissier de justice. Il peut s’agir de projection de cendres, du noircissement d’un mur, ou d’un recueil de témoignages rédigé par d’autres voisins, par exemple. Néanmoins, cette ultime solution est plus longue et plus onéreuse.
Organiser un barbecue reste une pratique libre, tant qu’elle respecte à la fois les voisins qui vous entourent et les réglementations en vigueur. En été, avant d’allumer votre feu de grillade, pensez-y, afin de pouvoir en profiter sereinement et dans le respect des règles.
